Les habitations ne sont pas toujours desservies par le tout à l’égout. Les propriétaires doivent alors réaliser une installation d’assainissement dit individuel ou autonome qui permet le traitement des eaux usées.
L’épuration se fait par des bactéries qui sont naturellement présentes dans le sol. L’installation doit être conforme pour préserver l’environnement.
Attention, l’installation d’assainissement non collectif n’admet pas les eaux pluviales qui doivent être dirigées vers un collecteur pluvial ou un récupérateur d’eau.
Comment ça marche ?
Les eaux usées passent d’abord dans une fosse de prétraitement dite fosse toutes eaux. Pour que la décantation se passe bien, il faut s’assurer que la fosse soit correctement ventilée. Cet apport d’oxygène permet l’activité de micro-organismes naturels qui effectuent la 1ère étape de traitement.
Les eaux passent ensuite dans un « réacteur naturel », sol naturel ou reconstitué à partir de sable. Les micro-organismes continuent leur travail de dépollution.
Les eaux peuvent alors être dispersées dans un puits d’infiltration ou rejetées directement dans un cours d’eau ou dans le sol s’il permet une bonne infiltration.
Les obligations du propriétaire
Si vous êtes propriétaire d’une maison neuve, vous devez demander une autorisation en Mairie. Le système doit être réalisé selon la norme DUT 64-1 et vous devez fournir une étude de terrain justifiant le choix du dispositif en fonction des contraintes du terrain.
Votre installation fera l’objet de 2 contrôles obligatoires par la SPANC.
Dans le cadre d’une réhabilitation, aucune démarche administrative n’est nécessaire. Néanmoins l’installation doit faire l’objet d’un contrôle obligatoire. En cas de mise en conformité, vous pouvez, sous certaines conditions de revenus, bénéficier d’aides financières. Conditions à consulter sur le site de l’ANAH (Agence nationale pour l’Amélioration de l’Habitat). www.anah.fr
Quel que soit votre cas de figure, votre installation doit donc faire l’objet d’un contrôle obligatoire auprès du SPANC. www.spanc.fr
En cas de vente, le propriétaire doit fournir à l’acquéreur le bilan de contrôle.
En cas de non-conformité, il a obligation d’effectuer la mise en conformité de l’installation.
Précautions particulières
Le propriétaire doit faire régulièrement vidanger son installation par un Professionnel :
- bac dégraisseur tous les 2 ans
- fosse toutes eaux tous les 4 ans
L’ouvrage doit être éloigné de toute zone de circulation ou de stationnement. Il ne doit pas être recouvert d’une chape béton ou de toute autre construction étanche.
Une distance de 3 mètres par rapport aux limites du terrain doit être respectée.
Eloignez arbres et plantations et conservez l’accès à l’ouvrage.
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